Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après dénommées "CGU") régissent l'utilisation du site web [www.lavoiedeleveil.ca] (ci-après dénommé le "Site web") exploité par [Votre Nom ou Raison Sociale] (ci-après dénommé "nous", "notre" ou "nos"). Veuillez lire attentivement ces CGU avant d'utiliser le Site web. En accédant ou en utilisant le Site web, vous acceptez de vous conformer à ces CGU. Si vous n'acceptez pas ces CGU, veuillez ne pas utiliser le Site web.

1. Utilisation du Site web

1.1. Accès au Site web : Vous êtes autorisé à accéder au Site web et à l'utiliser conformément aux présentes CGU.

1.2. Utilisation autorisée : Vous acceptez d'utiliser le Site web uniquement à des fins légales et conformément à ces CGU. Vous vous engagez à ne pas utiliser le Site web d'une manière qui enfreint les lois, règlements ou droits de tiers.

1.3. Compte utilisateur : Si le Site web vous permet de créer un compte utilisateur, vous êtes responsable de la confidentialité de vos informations de compte et de toutes les activités qui se produisent sous votre compte. Vous acceptez de nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte.

2. Propriété Intellectuelle

2.1. Droits de Propriété : Tous les contenus, textes, graphiques, logos, images, clips audio, vidéos, marques de commerce et autres éléments présents sur le Site web sont la propriété de [Votre Nom ou Raison Sociale] ou de tiers et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.

2.2. Utilisation Autorisée : Vous êtes autorisé à utiliser le contenu du Site web uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Vous ne pouvez pas copier, reproduire, distribuer, afficher publiquement, modifier, traduire, créer des œuvres dérivées, vendre ou exploiter de quelque manière que ce soit le contenu du Site web sans notre autorisation écrite préalable.

3. Liens vers d'autres Sites web

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4. Modification des CGU

Nous nous réservons le droit de modifier ces CGU à tout moment. Les modifications seront effectives dès leur publication sur le Site web. Nous vous encourageons à consulter régulièrement ces CGU pour rester informé des éventuelles modifications. Votre utilisation continue du Site web après la publication de modifications constitue votre acceptation de ces modifications.

5. Limitation de Responsabilité

5.1. Exclusion de Garanties : Le Site web est fourni "tel quel" et "tel que disponible", sans aucune garantie, explicite ou implicite, y compris, mais sans s'y limiter, les garanties de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier et d'absence de contrefaçon.

5.2. Limitation de Responsabilité : Dans toute la mesure permise par la loi, [Votre Nom ou Raison Sociale] décline toute responsabilité envers vous ou tout tiers pour tout dommage direct, indirect, spécial, accessoire, consécutif ou punitif résultant de ou lié à l'utilisation du Site web.

6. Droit Applicable et Juridiction

Ces CGU sont régies par les lois en vigueur dans [Votre Juridiction]. Tout litige découlant de ces CGU sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de [Votre Juridiction].

7. Contact

Si vous avez des questions concernant ces CGU, veuillez nous contacter à l'adresse e-mail suivante : [info@lavoiedeleveil.ca].